Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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666 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

666 questions

Question n° 0387S posée par M. Hubert Durand-Chastel

Réciprocité et respect des accords bilatéraux en Côte d'Ivoire

Réponse du ministère : Logement

01/12/1998
Pertinence
Question n° 1119S posée par M. Louis Souvet

Situation des coopérants ayant perdu le droit à titularisation

Réponse du ministère : Coopération

04/10/2001
Pertinence
Question n° 0873S posée par M. Bernard Fournier

Abandon de la traduction en français des brevets européens

Réponse du ministère : Coopération

03/10/2000
Pertinence
Question n° 36906 posée par M. René Trégouët

Visite en Ouzbékistan

Réponse du ministère : Coopération

29/11/2001
Pertinence
Question n° 33680 posée par M. René Trégouët

Visite en Tunisie

Réponse du ministère : Coopération

14/06/2001
Pertinence
Question n° 0380S posée par M. Franck Sérusclat

Politique française en matière de déminage civil

Réponse du ministère : Coopération

24/11/1998
Pertinence
Question n° 0018G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Fonctionnement de l'hôpital général de Dakar

Réponse du ministère : Coopération

27/03/1998
Pertinence
Question n° 0713G posée par Mme Nathalie Goulet

Iran

Réponse du Ministère chargé de la coopération

11/11/2011
Pertinence
Question n° 1038S posée par M. Richard Yung

Taxe de solidarité sur les billets d'avion

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

04/05/2006
Pertinence
Question n° 0962S posée par M. Richard Yung

Situation des Français rapatriés de Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

02/03/2006
Pertinence