Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 00101 posée par M. Olivier Roux

Coopération: sociétés de développement

Réponse du ministère : Coopération

10/04/1986
Pertinence
Question n° 04962 posée par M. Henri Belcour

Développement et fonctionnement du service national de la coopération actif

Réponse du ministère : Coopération

12/03/1987
Pertinence
Question n° 08391 posée par M. José Balarello

Appelés à la disposition d'organisations non gouvernementales

Réponse du ministère : Coopération

05/11/1987
Pertinence
Question n° 03983 posée par M. Pierre Croze

Cotonou : un volontaire du service national médecin supplémentaire pour le centre médico-social

Réponse du ministère : Coopération

16/03/1989
Pertinence
Question n° 11135 posée par M. Robert Pontillon

Affectation de VSNA en Tunisie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/07/1990
Pertinence
Question n° 05219 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Fonctionnement du VSNE

Réponse du ministère : Industrie

17/03/1994
Pertinence
Question n° 08418 posée par M. André Maman

Service national dans la coopération des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

10/11/1994
Pertinence
Question n° 19925 posée par M. Louis Souvet

Indemnité de base servie aux volontaires civils remplaçant les coopérants du service national

Réponse du ministère : Coopération

28/10/1999
Pertinence
Question n° 29028 posée par M. Bernard Murat

Rémunération des coopérants du service national

Réponse du ministère : Coopération

09/11/2000
Pertinence
Question n° 31456 posée par M. Robert del Picchia

Remboursement des frais médicaux dentaires des coopérants

Réponse du ministère : Coopération

01/03/2001
Pertinence