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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
124 questions
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Question n° 00326 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignants à l'étranger: indices de rémunération
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 03607 posée par M. Michel Charasse
Rémunération des fonctionnaires françaises de l'éducation nationale détachées au Togo
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 04680 posée par M. Olivier Roux
Zaïre: indemnisation des Français dépossédés
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 06151 posée par M. Jean-Pierre Bayle
Conditions de la rentrée 1987-1988 dans les établissements scolaires français dépendant du ministère de la coopération
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 06281 posée par M. Pierre Croze
Acquisitions de terrains par des Français à Madagascar
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 06282 posée par M. Pierre Croze
Enseignants à Madagascar: limitation du temps de séjour
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 06283 posée par M. Pierre Croze
Rémunération des fonctionnaires français à l'étranger
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 07875 posée par M. Olivier Roux
Zaïre : indemnisation des Français dépossédés
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 08632 posée par M. Charles de Cuttoli
Situation du personnel français recruté localement : lycée Jean-Mermoz à Dakar
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 00033 posée par M. Charles de Cuttoli
Incidents de Djibouti
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence