Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

233 questions

Question n° 00040 posée par M. Josselin de Rohan

Aide aux pays du tiers-monde

Réponse du ministère : Coopération

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00101 posée par M. Olivier Roux

Coopération: sociétés de développement

Réponse du ministère : Coopération

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00136 posée par M. Charles de Cuttoli

Coopérants: création d'un comité technique paritaire

Réponse du ministère : Coopération

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00325 posée par M. Charles de Cuttoli

Coopérants: mouvements et affectations

Réponse du ministère : Coopération

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00326 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignants à l'étranger: indices de rémunération

Réponse du ministère : Coopération

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00339 posée par M. Charles de Cuttoli

Protection sociale des coopérants en cas d'hospitalisation sur place

Réponse du ministère : Coopération

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00524 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Affectation par poste de l'aide française au Zaïre

La question est caduque

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00833 posée par M. José Balarello

Participation des socio-professionnels français aux actions des coopérants

Réponse du ministère : Coopération

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00994 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Afrique francophone: contrats de coopération

Réponse du ministère : Coopération

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01194 posée par M. Paul d'Ornano

Limitations des durées des temps de séjour des personnels français de coopération en Afrique noire francophone

Réponse du ministère : Coopération

29/05/1986
Pertinence