Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 00040 posée par M. Josselin de Rohan

Aide aux pays du tiers-monde

Réponse du ministère : Coopération

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00326 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignants à l'étranger: indices de rémunération

Réponse du ministère : Coopération

17/04/1986
Pertinence
Question n° 02697 posée par M. Josselin de Rohan

Aide aux pays du tiers-monde

Réponse du ministère : Coopération

18/09/1986
Pertinence
Question n° 06151 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Conditions de la rentrée 1987-1988 dans les établissements scolaires français dépendant du ministère de la coopération

Réponse du ministère : Coopération

14/05/1987
Pertinence
Question n° 09613 posée par M. Olivier Roux

Mobilisation pour l'éducation en Afrique

La question est caduque

11/02/1988
Pertinence
Question n° 00634 posée par M. Olivier Roux

Coût de la scolarisation dans les établissements français au Burkina Faso

Réponse du ministère : Coopération

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00643 posée par M. Olivier Roux

Mobilisation pour l'éducation en Afrique

Réponse du ministère : Coopération

07/07/1988
Pertinence
Question n° 04534 posée par M. Jacques Habert

Scolarisation des enfants français au Gabon

Réponse du ministère : Coopération

27/04/1989
Pertinence
Question n° 05909 posée par M. Charles de Cuttoli

Recrutement d'agents non titulaires en coopération

Réponse du ministère : Coopération

27/07/1989
Pertinence
Question n° 06706 posée par M. Charles de Cuttoli

Scolarisation des élèves français au Gabon

Réponse du ministère : Coopération

26/10/1989
Pertinence