Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 04448 posée par M. André Lardeux

Difficultés rencontrées par les viticulteurs pour la promotion de leurs produits

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/05/2008
Pertinence
Question n° 20308 posée par M. Michel Boutant

Augmentation des taxes sur le cognac

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

06/10/2011
Pertinence
Question n° 04726 posée par M. Michel Teston

Publicité en faveur des boissons alcooliques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04374 posée par M. Robert Bret

Évocation du vin et code de la santé publique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/05/2008
Pertinence
Question n° 24856 posée par M. Georges Mouly

Bouilleurs de crus

La question a été retirée

04/05/2000
Pertinence
Question n° 00305 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Armagnac : alignement des taux des prêts bonifiés pour les producteurs individuels et les coopératives

La question est caduque

16/06/1988
Pertinence
Question n° 05969 posée par M. Jean-François Mayet

Filière vinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/10/2008
Pertinence
Question n° 05742 posée par M. Gérard Bailly

Difficultés de la filière vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/10/2008
Pertinence
Question n° 10383 posée par M. Georges Mouly

Bouilleurs de crus

La question est caduque

20/08/1998
Pertinence
Question n° 17753 posée par M. Emmanuel Hamel

Exportation de vins et spiritueux

La question est caduque

26/09/1996
Pertinence