Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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5944 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

5944 questions

Question n° 00002 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Centres d'optique mutualiste

Réponse du ministère : Sécurité sociale

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre la pauvreté

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Information sur la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00025 posée par M. Jean Francou

Intégration scolaire des enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00032 posée par M. José Balarello

Alpes Maritimes: conseil d'administration de la caisse primaire d'assurance-maladie

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00036 posée par M. Henri Belcour

Salarié reconnu inapte au travail: mise au chômage par décision volontaire

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00048 posée par M. Paul Malassagne

Structure d'accueil des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00057 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Nouvelle convention d'assurance-chômage

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00058 posée par M. Jacques Machet

Particuliers employeurs: suppression de la cotisation au forfait

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00068 posée par M. Henri Belcour

Indemnisation des services de garde des médecins hospitaliers non-universitaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/04/1986
Pertinence