Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 03363 posée par M. Jacques Machet

Devenir du centre régional pour l'enfance et l'adolescence inadaptées de la Champagne-Ardennes

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/11/1986
Pertinence
Question n° 01717 posée par M. Jacques Machet

Seconde carrière des militaires retraités

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/06/1986
Pertinence
Question n° 08795 posée par M. Jacques Machet

Situation des ambulanciers

La question est caduque

03/12/1987
Pertinence
Question n° 21392 posée par M. Jacques Machet

Convention nationale tarifaire applicable à certains chirurgiens-dentistes

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/05/1992
Pertinence
Question n° 19124 posée par M. Jacques Machet

Fonctionnement de la Caisse autonome de retraite des médecins français

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/12/1991
Pertinence
Question n° 18612 posée par M. Jacques Machet

Revalorisation de la profession d'inspecteur des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/11/1991
Pertinence
Question n° 16212 posée par M. Jacques Machet

Réduction des crédits destinés à financer l'aide à domicile

Réponse du ministère : Handicapés

11/07/1991
Pertinence
Question n° 15328 posée par M. Jacques Machet

Situation des centres de santé

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/05/1991
Pertinence
Question n° 15095 posée par M. Jacques Machet

Conditions d'exercice de la médecine

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/05/1991
Pertinence
Question n° 13960 posée par M. Jacques Machet

Nomenclature des actes de radiologie conventionnelle et du scanner

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/02/1991
Pertinence