Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 08173 posée par M. Jacques Machet

    Supplément familial pour les médecins et spécialistes hospitaliers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08189 posée par M. Jacques Machet

    Sécurité du transport en ambulance des nourrissons ou jeunes enfants

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08190 posée par M. Jacques Machet

    Manque d'hygiène des véhicules sanitaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05829 posée par M. Jacques Machet

    Statut des orthophonistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0012A posée par M. Jacques Machet

    Politique du Gouvernement en matière de dépendance des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21392 posée par M. Jacques Machet

    Convention nationale tarifaire applicable à certains chirurgiens-dentistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20790 posée par M. Jacques Machet

    Disparités de financement entre les différentes mutuelles étudiantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20341 posée par M. Jacques Machet

    Suppression de l'allocation d'insertion

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19123 posée par M. Jacques Machet

    Revalorisation des prestations familiales

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19124 posée par M. Jacques Machet

    Fonctionnement de la Caisse autonome de retraite des médecins français

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible