Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 03235 posée par M. Albert Voilquin

Garantie de réembauche pour les jeunes appelés

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03473 posée par M. Albert Voilquin

Adultes handicapés hospitalisés: suppression du forfait journalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/11/1986
Pertinence
Question n° 05392 posée par M. Albert Voilquin

Lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/04/1987
Pertinence
Question n° 09997 posée par M. Albert Voilquin

Réembauche après le service national

La question est caduque

10/03/1988
Pertinence
Question n° 12105 posée par M. Albert Voilquin

Allégement des dépenses de sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/10/1990
Pertinence
Question n° 12183 posée par M. Albert Voilquin

Retraites complémentaires des salariés

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/10/1990
Pertinence
Question n° 12461 posée par M. Albert Voilquin

Augmentation du nombre des accidents du travail

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/11/1990
Pertinence
Question n° 14136 posée par M. Albert Voilquin

Création de pharmacies

La question est caduque

07/03/1991
Pertinence
Question n° 14640 posée par M. Albert Voilquin

Contribution sociale généralisée

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/04/1991
Pertinence
Question n° 15943 posée par M. Albert Voilquin

Application rétroactive à l'assurance vieillesse pour la durée d'engagement volontaire d'un militaire au Maroc et au Sénégal

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/06/1991
Pertinence