Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

  1. Question n° 00002 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Centres d'optique mutualiste

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre la pauvreté

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Information sur la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00057 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Nouvelle convention d'assurance-chômage

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00522 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Renouvellement de la politique familiale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00805 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Situation des crédits destinés aux associations de lutte contre la pauvreté

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01035 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide au retour des travailleurs immigrés privés d'emploi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01040 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide à domicile aux jeunes handicapés: création d'emploi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01042 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Toxicomanie: réinsertion des jeunes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01166 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Révision du code du travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible