Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 11588 posée par M. Gérard Longuet

    Retraite des salariés en apprentissage à l'âge de quatorze ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09880 posée par M. Gérard Longuet

    Visites de réciprocité des salariés appelés à accomplir leur travail loin du siège de leur entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08445 posée par M. Gérard Longuet

    Directeurs de centre de loisirs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05879 posée par M. Gérard Longuet

    Rémunération des familles accueillant à leur domicile des personnes à titre thérapeutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02796 posée par M. Gérard Longuet

    Crédit d'impôt

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01980 posée par M. Gérard Longuet

    Suspensions au cours des procédures d'appel des décisions du tribunal de contentieux de l'incapacité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01076 posée par M. Gérard Longuet

    Rémunération des familles accueillant à leur domicile des personnes à titre thérapeutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible