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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 00362 posée par M. André Lardeux
Réduction du temps de travail pour les ambulanciers
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 01582 posée par M. André Lardeux
Droit à pension de réversion en cas de remariage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10648 posée par M. André Lardeux
Compensation versée par l'État aux départements dans le cadre de la décentralisation du RMI
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07924 posée par M. André Lardeux
Difficultés de fonctionnement des associations remplissant des missions de service public dans le domaine social
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00361 posée par M. André Lardeux
Situation de l'UDAF de Maine-et-Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39913 posée par M. André Lardeux
Situation de l'UDAF de Maine-et-Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10650 posée par M. André Lardeux
Simplification des bulletins de paie
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 08166 posée par M. André Lardeux
Représentation des conseils généraux dans les différentes commissions sociales
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 03597 posée par M. André Lardeux
Conséquences pour l'université catholique de l'ouest à Angers des dispositions sur le temps de travail
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 10649 posée par M. André Lardeux
Pénurie de main-d'oeuvre au moment des cueillettes
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence