Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
45 questions
-
Question n° 00370 posée par M. André Bohl
Accord entre les caisses d'assurance-maladie et les chirurgiens-dentistes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 00819 posée par M. Paul Girod
Signature de l'avenant tarifaire des professions dentaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 00841 posée par M. François Collet
Non-approbation d'un accord tarifaire souscrit par les chirurgiens-dentistes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 01417 posée par M. Louis Longequeue
CEE: inscription à l'ordre des médecins ou chirurgiens-dentistes français d'un praticien étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09146 posée par M. Serge Mathieu
Elaboration d'une nouvelle convention entre les chirurgiens-dentistes et la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 09190 posée par M. Rémi Herment
Conventionnement des chirurgiens-dentistes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 09481 posée par M. Edouard Le Jeune
Elaboration d'une nouvelle convention entre les chirurgiens-dentistes et la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 09979 posée par M. Jean Francou
Absence de convention entre les chirurgiens-dentistes et la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 10314 posée par M. Jean Francou
Préoccupations de l'union des syndicats dentaires libéraux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13585 posée par M. Paul Souffrin
Prestations en nature de l'assurance maladie : orthodontie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence