Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

110 questions

Question n° 09447 posée par M. Serge Mathieu

Bilan de la mission pour " une meilleure gestion en amont des plans sociaux "

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

16/10/2003
Pertinence
Question n° 22289 posée par M. Pierre Schiele

Politique sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/07/1992
Pertinence
Question n° 19400 posée par M. Henri Collette

Propositions du groupe de travail à l'égard de la politique familiale

Réponse du ministère : Famille

09/01/1992
Pertinence
Question n° 06118 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration de l'accompagnement social des restructurations d'entreprises

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

06/03/2003
Pertinence
Question n° 09850 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Bilan des situations de grande pauvreté

La question est caduque

03/03/1988
Pertinence
Question n° 09245 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement des antennes de premier accueil sanitaire

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/01/1988
Pertinence
Question n° 09194 posée par M. José Balarello

Groupe permanent de lutte contre l'illettrisme

La question est caduque

07/01/1988
Pertinence
Question n° 03436 posée par M. Georges Mouly

Lutte contre la pauvreté

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/11/1986
Pertinence
Question n° 39857 posée par M. Roger Karoutchi

Politique sociale

La question est caduque

23/05/2002
Pertinence
Question n° 12602 posée par M. André Fosset

Application de la loi portant diverses mesures d'ordre social

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/11/1990
Pertinence