Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 19024 posée par M. Cyril Pellevat

Enjeux de la conférence de Paris sur le climat pour les pays en développement

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/11/2015
Pertinence
Question n° 13680 posée par Mme Bernadette Bourzai

Recommandations des organisations membres d'Action mondiale contre la pauvreté

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

03/06/2010
Pertinence
Question n° 05080 posée par M. Robert Hue

Aide au développement

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

10/07/2008
Pertinence
Question n° 04919 posée par M. Louis Souvet

Réforme de l'action extérieure de l'État et de l'aide publique au développement

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/06/2008
Pertinence
Question n° 23546 posée par M. François Marc

Suivi de la mise en oeuvre par la France de la convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification

La question est caduque

15/06/2006
Pertinence
Question n° 22196 posée par M. Marcel Vidal

Soutien de l'Union européenne au commerce équitable

La question a été retirée pour cause de décès.

16/03/2006
Pertinence
Question n° 11082 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Crise des paiements du Fonds de solidarité prioritaire

La question est caduque

26/02/2004
Pertinence
Question n° 09554 posée par M. Jean-Claude Etienne

Lutte contre le travail des enfants

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/10/2003
Pertinence
Question n° 06434 posée par M. Guy Penne

La question de l'eau dans le monde

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/03/2003
Pertinence
Question n° 35472 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du programme ville-vie-vacances - solidarité internationale

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/10/2001
Pertinence