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1641 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
1641 questions
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Question n° 1374S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Responsabilités des départements en matière de numérique
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12263 posée par M. Hugues Saury
Plateforme Parcoursup
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12274 posée par M. Jérôme Darras
Service national universel
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12286 posée par M. Hervé Maurey
Autorisation préalable du maire avant la fermeture d'une école dans les communes rurales
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1362S posée par M. Philippe Grosvalet
Mise en oeuvre de l'école inclusive
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12070 posée par M. Alain Joyandet
Données sur l'instruction dans la famille
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12111 posée par M. Stéphane Piednoir
Statut des professeurs agrégés
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12184 posée par M. Michel Canévet
Suivi scolaire des élèves en séjours longs à l'hôpital
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12187 posée par M. Ian Brossat
Statut des lauréats de concours de recrutement des enseignants
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0935G posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Fonds de soutien au développement des activités périscolaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence