Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 1263S posée par M. André Lardeux

Aides financières à la réalisation des travaux de sécurité dans les collèges privés

Réponse du ministère : Anciens combattants

24/01/2002
Pertinence
Question n° 26176 posée par M. André Lardeux

Regroupement des structures d'accueil adaptées pour les élèves intellectuellement précoces

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence
Question n° 21189 posée par M. André Lardeux

Prix Goncourt des lycéens

La question est caduque

12/01/2006
Pertinence
Question n° 38191 posée par M. André Lardeux

Modalités d'évaluation des TPE au baccalauréat

La question est caduque

31/01/2002
Pertinence
Question n° 06825 posée par M. André Lardeux

Situation des délégués départementaux de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/12/2008
Pertinence
Question n° 19416 posée par M. André Lardeux

Théorie du "gender" dans les manuels scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/07/2011
Pertinence
Question n° 00725 posée par M. André Lardeux

Regroupement des structures d'accueil adaptées pour les élèves intellectuellement précoces

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence
Question n° 18353 posée par M. André Lardeux

Participation des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/06/2005
Pertinence
Question n° 36432 posée par M. André Lardeux

Elections des représentants des parents d'élèves dans les écoles primaires

Réponse du ministère : Éducation

15/11/2001
Pertinence
Question n° 36434 posée par M. André Lardeux

Conditions d'intervention des départements en faveur des établissements privés du second degré

Réponse du ministère : Éducation

15/11/2001
Pertinence