Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 01903 posée par M. Jacques Valade

    Nouveaux programmes en sciences physiques: coût pour les collèges

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09588 posée par M. Jacques Valade

    Suppression de postes de professeur d'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14605 posée par M. Jacques Valade

    Inquiétudes des professeurs de biologie et géologie face aux propositions du Conseil national des programmes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15666 posée par M. Jacques Valade

    Enseignement de la biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19842 posée par M. Jacques Valade

    Report en classe de seconde de l'enseignement d'une seconde langue étrangère

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10274 posée par M. Jacques Valade

    Apprentissage des sciences biologiques et géologiques au collège

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible