Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 00880 posée par M. Rémi Herment

    Situation financière de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01338 posée par M. Rémi Herment

    Enseignement du second cycle: options linguistiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment

    Communauté européenne: équivalence de diplômes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03324 posée par M. Rémi Herment

    Suppression de 4500 postes d'enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08192 posée par M. Rémi Herment

    Enseignement des disciplines touchant à l'informatique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08368 posée par M. Rémi Herment

    Enseignement de la natation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08369 posée par M. Rémi Herment

    Enseignement des sciences naturelles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08570 posée par M. Rémi Herment

    Situation des directeurs des établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09831 posée par M. Rémi Herment

    Enseignement de la natation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00979 posée par M. Rémi Herment

    Régression des ressources tirées de la taxe professionnelle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible