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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
64 questions
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Question n° 22731 posée par M. André Fosset
Suites données à la mission sur le cinéma
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 11775 posée par M. André Fosset
Suites données aux propositions de la mission d'information sur l'intégration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24082 posée par M. André Fosset
Application de la loi d'orientation sur l'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15305 posée par M. André Fosset
Création d'une université française à Moscou
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13257 posée par M. André Fosset
Application de la loi relative à l'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25143 posée par M. André Fosset
Coût de la campagne de publicité en faveur de l'enseignement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23445 posée par M. André Fosset
Multiplication des écoles de communication
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 22053 posée par M. André Fosset
Nombre de maîtres auxiliaires de nationalité étrangère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10744 posée par M. André Fosset
Publication des décrets concernant la loi d'orientation sur l'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24726 posée par M. André Fosset
Harmonisation des programmes télévisés destinés aux jeunes
La question est caduque
Pertinence