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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
64 questions
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Question n° 05919 posée par M. André Fosset
Espace pédagogique dans le premier degré: bilan d'étude
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00300 posée par M. André Fosset
Enseignement musical : crédits
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05437 posée par M. André Fosset
Indemnité de logement des instituteurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05438 posée par M. André Fosset
Application de la loi sur l'organisation et promotion des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 05651 posée par M. André Fosset
Scolarisation des enfants de l'hôpital de Garches (Hauts-de-Seine)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07772 posée par M. André Fosset
Conseillers d'orientation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07773 posée par M. André Fosset
Recrutement des maîtres auxiliaires étrangers
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07876 posée par M. André Fosset
Loi d'orientation sur l'éducation : décrets d'application
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07879 posée par M. André Fosset
Lutte contre l'exclusion culturelle
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08046 posée par M. André Fosset
Situation de l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence