Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

138 questions

  1. Question n° 22713 posée par M. Roland Courteau

    Dispositif ÉCLAIR

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22081 posée par Mme Patricia Schillinger

    Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17669 posée par M. Didier Guillaume

    Projet de transfert des personnels de laboratoires des lycées et collèges de l'éducation nationale vers le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14323 posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir des personnels non titulaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05063 posée par M. Philippe Adnot

    Maintien de l'avantage accordé aux personnels logés par nécessité absolue de service en cas de réduction d'effectif d'un établissement public local d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03847 posée par M. Jacques Mahéas

    CDI conditionné à la continuité de service

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23902 posée par M. Gérard Longuet

    Mutation dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23395 posée par M. André Lardeux

    Retraites de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20309 posée par M. Hubert Falco

    Intégration des personnels issus des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20221 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Bonification pour enfant dans la fonction publique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible