Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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314 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

314 questions

Question n° 23443 posée par M. Marcel Rainaud

Avenir du service postal en France

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 23247 posée par M. Roland Courteau

Suppression d'emplois à La Poste

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 22405 posée par M. Michel Boutant

Réduction des horaires d'ouverture des bureaux de poste

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22094 posée par M. Michel Boutant

Suppression de boîtes aux lettres par La Poste

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 21934 posée par M. Yves Krattinger

Présence postale territoriale

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 20666 posée par M. Roland Courteau

Situation des agents reclassés de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

27/10/2011
Pertinence
Question n° 19872 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Services en milieu rural

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

25/08/2011
Pertinence
Question n° 18489 posée par M. Roland Courteau

Situation des agents reclassés de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

12/05/2011
Pertinence
Question n° 18226 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Services en milieu rural

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18007 posée par M. Gérard Le Cam

Situation des agents de La Poste en dispense d'activité

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

07/04/2011
Pertinence