Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 02481 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information de M. Jean-Marie Bockel sur la cyberdéfense

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique du Gouvernement en vue de favoriser la sécurité nucléaire à l'Est

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06222 posée par M. Bernard Piras

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27226 posée par M. Hugues Saury

    Stock et autorisation de commercialisation de comprimés d'iode en cas d'accident nucléaire en Ukraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22584 posée par M. Pierre Laurent

    Tribune de généraux à la retraite

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18996 posée par M. Pierre Charon

    Refus de prendre en compte des renseignements vitaux donnés par les autorités syriennes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Position du Gouvernement concernant la reprise des essais nucléaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 27151 posée par M. Pierre Charon

    Bulletin d'alerte de l'autorité nationale en matière de sécurité et de défense des systèmes d'information

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17202 posée par M. Yves Détraigne

    Hommage rendu aux soldats français tués dans l'exercice de leur devoir

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15588 posée par M. Xavier Pintat

    Requalification du corps des techniciens supérieurs d'études et de fabrications en catégorie A

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible