Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 0189S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Remise en cause des dispositifs artistiques et culturels en milieu scolaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

27/03/2008
Pertinence
Question n° 07077 posée par M. Jean-Pierre Michel

Avenir des langues anciennes et de la filière littéraire dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/01/2009
Pertinence
Question n° 21189 posée par M. André Lardeux

Prix Goncourt des lycéens

La question est caduque

12/01/2006
Pertinence
Question n° 23351 posée par M. Jacques Legendre

Nécessaire reconnaissance du flamand comme langue régionale de France

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 1372S posée par M. Robert Laufoaulu

Enseignement du wallisien et du futunien

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 1300S posée par Mme Renée Nicoux

Préparation de l'épreuve d'histoire des arts pour le brevet des collèges

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

21/04/2011
Pertinence
Question n° 26375 posée par M. Jean Louis Masson

Option "langues et culture régionales" au baccalauréat dans le département de la Moselle

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence
Question n° 24866 posée par M. Jean Louis Masson

Documents de travail rédigés en langue française pour les manifestations scientifiques sur le territoire français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/10/2006
Pertinence
Question n° 23704 posée par M. Michel Moreigne

Mise en oeuvre du plan pour les arts et la culture à l'école dans l'académie de Limoges

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 20138 posée par M. Jean Besson

Pérennité de la langue occitane

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/09/2011
Pertinence