Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
68 questions
-
Question n° 25522 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des festivals
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25180 posée par M. Pierre Laurent
Statut des professeurs de l'enseignement supérieur artistique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24049 posée par M. Loïc Hervé
Application de l'article 81 de la loi relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 23263 posée par M. Jérôme Durain
Avenir de l'École Média Art Fructidor de Chalon-sur-Saône
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23075 posée par Mme Brigitte Micouleau
Reversement de la redevance d'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 22987 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des festivals
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22997 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Financement des radios associatives locales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 22869 posée par M. Philippe Madrelle
Situation des radios locales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 22870 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des radios associatives
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 22906 posée par M. Bruno Retailleau
Moyens alloués aux radios associatives locales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence