Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 09419 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Sort des chômeurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18314 posée par M. Georges Mouly

    Conseil d'organisation de l'emploi

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0343G posée par Mme Françoise Laborde

    Emploi des jeunes

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0486G posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Chiffres du chômage

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0599G posée par M. Martial Bourquin

    Situation de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17476 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0014G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Les 100 jours du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0043G posée par M. François Zocchetto

    Cap de la politique gouvernementale

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0088G posée par M. Martial Bourquin

    Lutte contre la pauvreté

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09969 posée par M. Philippe Dallier

    Évolution de la courbe des chiffres du chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible