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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 0789G posée par M. Hugues Saury
Accès aux soins
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 08316 posée par M. Hugues Saury
Isolement des mairies en cas de rupture du réseau de télécommunication
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 28320 posée par M. Hugues Saury
Déploiement de la fibre optique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06048 posée par M. Hugues Saury
Difficultés dans la mise en oeuvre des retenues d'eau dans l'agriculture
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 07228 posée par M. Hugues Saury
Gestion des fonds européens et délégation de compétence
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 02902 posée par M. Hugues Saury
Difficultés rencontrées par les collectivités territoriales dans la mise en oeuvre du zéro artificialisation nette
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 02153 posée par M. Hugues Saury
Gestion des fonds européens et délégation de compétence
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 06037 posée par M. Hugues Saury
Inquiétudes des maires face aux fermetures de classes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 01487 posée par M. Hugues Saury
Déploiement de la fibre optique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Pertinence
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Question n° 28422 posée par M. Hugues Saury
Situation des services sur la ligne ferroviaire Orléans-Paris
La question est caduque
Pertinence