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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
79 questions
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Question n° 27794 posée par M. Bruno Belin
Situation des urgences à l'hôpital de Montmorillon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27665 posée par M. Jean Louis Masson
Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26099 posée par M. Jean-Pierre Decool
Désertification médicales des zones rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26157 posée par M. Yves Bouloux
Conditions d'application du forfait de participation des patients aux urgences
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26163 posée par M. Yves Détraigne
Exonération du forfait patient urgences pour les patients sans médecin traitant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1821G posée par M. Paul Toussaint Parigi
Financement du second accompagnant d'un enfant corse hospitalité sur le continent
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1391S posée par Mme Martine Berthet
Demande de classement en « hôpital isolé » de l'hôpital de Saint-Jean-de-Maurienne
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 1225G posée par M. Patrick Kanner
Carte hospitalière
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0908S posée par M. Rachid Temal
Réorganisation de l'offre publique de santé dans le département du Val-d'Oise
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0796S posée par M. Édouard Courtial
Hôpitaux du sud de l'Oise
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence