Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

237 questions

Question n° 0691G posée par M. René-Pierre Signé

Désindustrialisation de Nevers

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

09/06/2006
Pertinence
Question n° 0306G posée par M. Michel Houel

Le Grand Paris

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

15/05/2009
Pertinence
Question n° 0615G posée par M. Jean-Louis Carrère

Politique des territoires

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

11/03/2011
Pertinence
Question n° 0380G posée par M. Philippe Dallier

Le Grand Paris

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

09/10/2009
Pertinence
Question n° 0307G posée par M. Didier Boulaud

Politique de défense

Réponse du Ministère de la défense

15/05/2009
Pertinence
Question n° 0136G posée par M. Didier Boulaud

Livre blanc sur la défense

Réponse du Ministère de la défense

30/05/2008
Pertinence
Question n° 0667G posée par M. Raymond Courrière

Transfert des routes aux départements

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0159G posée par M. Claude Domeizel

Carte militaire

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

27/06/2008
Pertinence
Question n° 0076G posée par M. Benoît Huré

Rapport de la commission Attali

Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

25/01/2008
Pertinence
Question n° 0706G posée par M. Bernard Fournier

"Charte service public"

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

30/06/2006
Pertinence