Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0380G posée par M. Philippe Dallier

Le Grand Paris

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

09/10/2009
Pertinence
Question n° 0306G posée par M. Michel Houel

Le Grand Paris

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

15/05/2009
Pertinence
Question n° 0078G posée par M. Pierre Charon

Circulation à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/10/2017
Pertinence
Question n° 0024G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Grand Paris

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

12/10/2012
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. Christian Favier

Grand Paris

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

12/10/2012
Pertinence
Question n° 0114G posée par M. Philippe Dominati

Financement du Grand Paris

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

22/02/2013
Pertinence
Question n° 0728G posée par M. Pierre Charon

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

25/11/2011
Pertinence
Question n° 0120G posée par M. Roger Karoutchi

Grand Paris

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/03/2013
Pertinence
Question n° 0591G posée par M. Laurent Béteille

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

04/02/2011
Pertinence
Question n° 0392G posée par Mme Sophie Primas

Calendrier du Grand Paris express et logement en Île-de-France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

22/06/2018
Pertinence