Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0576S posée par M. Michel Doublet

Évolution des effectifs et des missions de l'armée de l'air en Charente-Maritime

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

03/10/2013
Pertinence
Question n° 06624 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Suppressions de sites et d'emplois de la défense décidées en 2008 dans la Creuse

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence
Question n° 03683 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

Réponse du Ministère de la défense

13/12/2012
Pertinence
Question n° 0268S posée par M. Jacques Legendre

Création d'emplois de fonctionnaires civils ou militaires à Cambrai en compensation de la fermeture de la base aérienne 103

Réponse du Ministère de la défense

06/12/2012
Pertinence
Question n° 01872 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

Réponse du Ministère de la défense

20/09/2012
Pertinence
Question n° 01987 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation des restructurations militaires en Moselle

Réponse du Ministère de la défense

20/09/2012
Pertinence
Question n° 01232 posée par M. Alain Anziani

Avenir de l'entreprise Roxel

La question est caduque

26/07/2012
Pertinence
Question n° 1633S posée par M. Bernard Cazeau

Fermeture du site de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre à Bergerac

Réponse du Ministère de la défense

05/07/2012
Pertinence
Question n° 23544 posée par M. Alain Anziani

Avenir de l'entreprise Roxel

La question est caduque

17/05/2012
Pertinence
Question n° 22611 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence