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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 1078S posée par M. François Bonhomme
Avenir du 31e régiment du génie de Castelsarrasin
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 14886 posée par M. Jean-Pierre Bosino
Devenir de la base aérienne 110 de Creil
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 1003S posée par M. Yves Daudigny
Prolongation du contrat de redynamisation du site de Laon-Couvron
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0901S posée par Mme Françoise Férat
Fermeture de régiments
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 12078 posée par Mme Patricia Bordas
Maintien du 126e régiment d'infanterie à Brive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0800S posée par Mme Patricia Bordas
Maintien du 126e régiment d'infanterie à Brive
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0542S posée par M. Marc Laménie
Menaces de fermeture du troisième régiment du génie à Charleville-Mézières
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
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Question n° 06624 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Suppressions de sites et d'emplois de la défense décidées en 2008 dans la Creuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13296 posée par M. Daniel Percheron
Conclusions de la mission Grand Nord-Est et restructurations militaires
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 11133 posée par M. François Zocchetto
Redynamisation du site de défense 42e RT de Laval
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence