Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 25823 posée par M. Jean Louis Masson

Base aérienne de Grostenquin

La question est caduque

11/05/2017
Pertinence
Question n° 14886 posée par M. Jean-Pierre Bosino

Devenir de la base aérienne 110 de Creil

Réponse du Ministère de la défense

19/02/2015
Pertinence
Question n° 1003S posée par M. Yves Daudigny

Prolongation du contrat de redynamisation du site de Laon-Couvron

La question a été retirée

29/01/2015
Pertinence
Question n° 0901S posée par Mme Françoise Férat

Fermeture de régiments

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/10/2014
Pertinence
Question n° 13211 posée par M. Yves Détraigne

Nouvelle carte militaire

Réponse du Ministère de la défense

02/10/2014
Pertinence
Question n° 11897 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Activité du camp de La Courtine

Réponse du Ministère de la défense

29/05/2014
Pertinence
Question n° 0576S posée par M. Michel Doublet

Évolution des effectifs et des missions de l'armée de l'air en Charente-Maritime

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

03/10/2013
Pertinence
Question n° 06624 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Suppressions de sites et d'emplois de la défense décidées en 2008 dans la Creuse

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence
Question n° 0268S posée par M. Jacques Legendre

Création d'emplois de fonctionnaires civils ou militaires à Cambrai en compensation de la fermeture de la base aérienne 103

Réponse du Ministère de la défense

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03150 posée par M. Christian Namy

Avenir du 3e RHC d'Étain-Rouvres

Réponse du Ministère de la défense

22/11/2012
Pertinence