Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 02244 posée par M. François Marc

    Retard du chantier de la RN 164

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02704 posée par M. Jean Louis Masson

    Actualisation du projet technique de mise à 2 x 2 voies de la RN 4 à hauteur de Richeval et de Saint-Georges

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05453 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection des piétons face aux cyclistes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09381 posée par M. Jean Louis Masson

    Ouvrage dénivelé assurant le croisement entre deux axes de communication

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10541 posée par M. Jean Louis Masson

    Ouvrage dénivelé assurant le croisement entre deux axes de communication

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10627 posée par M. Joël Billard

    Compétences du département et de la commune en matière de déneigement des routes départementales en agglomération

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15327 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation de la circulation sur la voirie privée

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16615 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation de la circulation sur la voirie privée

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21526 posée par M. Gaëtan Gorce

    Conditions de débardage de bois dans les communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03609 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Dispositifs de géolocalisation

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible