Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

171 questions

Question n° 17138 posée par M. Pascal Allizard

Déploiement et financement des bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17035 posée par M. Yves Détraigne

Avenir du réseau fluvial français

Réponse du Ministère de la transition écologique

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16473 posée par M. Pascal Allizard

Situation des aéroports français

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16107 posée par M. Joël Labbé

Forfait de mobilité durable

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15670 posée par M. Pascal Allizard

Armateurs battant pavillon français

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

30/04/2020
Pertinence
Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet

Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

19/03/2020
Pertinence
Question n° 14646 posée par M. Olivier Jacquin

Immatriculation des véhicules agricoles

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1154S posée par M. Hervé Maurey

État des ponts en France

La question est caduque

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14409 posée par M. Yves Détraigne

Réglementation de l'utilisation des applications de géolocalisation

La question est caduque

20/02/2020
Pertinence
Question n° 1134S posée par M. Fabien Gay

Création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

13/02/2020
Pertinence