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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 14117 posée par Mme Vivette Lopez

    Sociétés de taxis et transport médical assis

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14952 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Mesures de précaution face au Covid-19 lors de l'entrée d'individus sur le territoire français

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0277S posée par M. Franck Menonville

    Inquiétudes relatives à la réforme des transports sanitaires urgents

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26442 posée par M. Stéphane Demilly

    Situation de la profession d'ambulancier privé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07380 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Protoxyde d'azote au volant

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27170 posée par M. Laurent Burgoa

    Projet de décret portant réforme des transports sanitaires urgents primaires et de la garde ambulancière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19866 posée par M. Pascal Allizard

    Sécurisation du transport des vaccins contre le Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15940 posée par M. Olivier Paccaud

    Chauffeurs de taxis

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14883 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et précautions et information vis-à-vis des Français de retour en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09276 posée par M. Franck Dhersin

    Espace de télémédecine dans les gares SNCF

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible