Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 0577G posée par M. Dominique Braye

Transports ferroviaires en Île-de-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0368S posée par M. Martial Bourquin

Réouverture de la ligne ferroviaire Belfort-Delle

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

18/12/2008
Pertinence
Question n° 1456S posée par M. Claude Bérit-Débat

État des lieux de la SNCF en Dordogne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

03/11/2011
Pertinence
Question n° 0601G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Marché Eurostar remporté par Siemens au détriment d'Alstom

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

18/02/2011
Pertinence
Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial

Liaison Lyon-Turin

Réponse du Ministère chargé des transports

01/12/2011
Pertinence
Question n° 0776S posée par M. Jean-Michel Baylet

Tracé de la ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

28/01/2010
Pertinence
Question n° 0050S posée par M. Gérard Delfau

Recul du fret ferroviaire à la SNCF et Grenelle de l'environnement

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

27/09/2007
Pertinence
Question n° 0779G posée par M. Louis Pinton

SNCF

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée

Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse

Réponse du Ministère chargé des transports

29/12/2011
Pertinence
Question n° 1408S posée par M. Thierry Foucaud

Remise en service de matériel ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

06/10/2011
Pertinence