Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 10635 posée par M. Jean Louis Masson

Contrats de travail des entraîneurs de football professionnel

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

22/10/2009
Pertinence
Question n° 13145 posée par M. Jean Louis Masson

Cotisations sociales des sportifs professionnels étrangers venant jouer sur le territoire national

La question est caduque

22/04/2010
Pertinence
Question n° 01169 posée par M. Jean-Claude Merceron

Contrat enfance jeunesse

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

26/07/2007
Pertinence
Question n° 10647 posée par M. Jean Louis Masson

Cotisations sociales des sportifs professionnels étrangers venant jouer sur le territoire national

La question est caduque

22/10/2009
Pertinence
Question n° 10634 posée par M. Jean Louis Masson

Pénalités financières imposées aux sportifs professionnels par leur club

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

22/10/2009
Pertinence
Question n° 01551 posée par M. Ladislas Poniatowski

Contrats aidés dans les associations sportives

Réponse du Ministère du travail

12/10/2017
Pertinence
Question n° 00955 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences du déficit d'enneigement pour les stations de sports d'hiver

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

19/07/2007
Pertinence
Question n° 09731 posée par M. Michel Savin

Dispositifs relatifs au sport en entreprises

La question est caduque

28/03/2019
Pertinence
Question n° 15602 posée par M. Claude Nougein

Annulation des charges

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 07643 posée par M. Michel Savin

Dispositifs relatifs au sport en entreprises

La question est caduque

08/11/2018
Pertinence