Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
-
Question n° 08641 posée par M. Robert Navarro
Expression des quartiers populaires dans le cadre du grand débat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08062 posée par M. Robert Navarro
Fin de l'intégration de nouvelles actions dans le volet jeunesse des contrats enfance jeunesse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 04426 posée par M. Robert Navarro
Ouverture des données de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1099S posée par M. Robert Navarro
Ratification de la Charte européenne des langues minoritaires ou régionales
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 15188 posée par M. Robert Navarro
Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 14944 posée par M. Robert Navarro
Textes réglementaires d'application de la loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09455 posée par M. Robert Navarro
Chasse au gibier d'eau : un point de vue scientifique
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 09539 posée par M. Robert Navarro
Accidents de la vie courante, cause nationale
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 06396 posée par M. Robert Navarro
Difficultés rencontrées par les jeunes pour partir en vacances
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence