Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

221 questions

1. Question n° 0321S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Régime indemnitaire des membres de la Commission nationale de déontologie de la sécurité

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   30/10/2008

   Pertinence

2. Question n° 1089S posée par M. Bernard Cazeau

   Situation des soins palliatifs en France

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   22/06/2006

   Pertinence

3. Question n° 0355S posée par M. Jean Besson

   Calendrier scolaire et fréquentation des stations de sport d'hiver

   Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

   21/02/2013

   Pertinence

4. Question n° 0349S posée par M. Christian Cambon

   Dérives dans les cuisines des restaurants

   Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

   14/02/2013

   Pertinence

5. Question n° 0312S posée par M. Jacques Mézard

   Application du principe de laïcité dans le sport

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   24/01/2013

   Pertinence

6. Question n° 1143S posée par M. Francis Grignon

   Application de la législation relative aux chambres mortuaires

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   12/10/2006

   Pertinence

7. Question n° 0932S posée par M. Roland Ries

   Agrément de l'association "Les Enfants de Tchernobyl"

   Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

   09/02/2006

   Pertinence

8. Question n° 2141S posée par M. Christian Bilhac

   Réduction d'horaires et fermeture de bureaux de poste

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   10/02/2022

   Pertinence

9. Question n° 1762S posée par M. Arnaud Bazin

   Statistiques des viandes issues de l'abattage sans étourdissement

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   15/07/2021

   Pertinence

10. Question n° 1469S posée par M. Richard Yung

    Effet du mariage devant le cadi dans les décisions de délivrance des certificats de nationalité française

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    10/11/2011

    Pertinence