Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 19658 posée par M. Antoine Lefèvre

Entretien des lignes de téléphonie fixe

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

17/12/2020
Pertinence
Question n° 09661 posée par M. Antoine Lefèvre

Agence de gestion et de développement informatique

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

28/03/2019
Pertinence
Question n° 04468 posée par M. Antoine Lefèvre

Commerce électronique et fiscalité

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

19/04/2018
Pertinence
Question n° 00630 posée par M. Antoine Lefèvre

Maintien des droits des étudiants boursiers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

20/07/2017
Pertinence
Question n° 14835 posée par M. Antoine Lefèvre

Craintes sur l'aspect bénévole du don du sang

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

12/02/2015
Pertinence
Question n° 06178 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 05480 posée par M. Antoine Lefèvre

Couverture du territoire en téléphonie mobile et ADSL

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

21/03/2013
Pertinence
Question n° 23167 posée par M. Antoine Lefèvre

Enfouissement des réseaux électriques

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 13845 posée par M. Antoine Lefèvre

Faiblesse de la couverture numérique pour les communes rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13846 posée par M. Antoine Lefèvre

Mise en place d'unités de soins dédiées aux personnes en EVC/EPR

La question est caduque

10/06/2010
Pertinence