Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

362 questions

  1. Question n° 09975 posée par M. André Dulait

    Recherche sur les produits systémiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10939 posée par M. Alain Fouché

    Tests pratiqués sur les animaux par l'industrie cosmétique française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11572 posée par Mme Odette Herviaux

    Situation du centre de recherche agronomique de Rennes

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14046 posée par M. Jean Louis Masson

    CNRS : pourcentage de femmes dans les grades supérieurs de la recherche

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14761 posée par M. Christian Cointat

    Recherche : bonnes pratiques de laboratoire de l'OCDE et statut juridique des directeurs d'études

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15214 posée par M. Ivan Renar

    Faible représentation du CNRS dans le Nord

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15646 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Institut de recherche pour le développement

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15715 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Rattrapage salarial des personnels du BRGM

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15843 posée par M. Alain Fouché

    Modification du statut des établissements publics de recherche

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15894 posée par M. Gérard Delfau

    Institut du Caire

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible