Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 27008 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Éméritat des professeurs des universités et des maîtres de conférences

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03417 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des personnes atteintes de polykystose rénale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03004 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des personnes atteintes de fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02797 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Retraite des enseignants-chercheurs et des chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00381 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24548 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15715 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Rattrapage salarial des personnels du BRGM

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Faible