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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
69 questions
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Question n° 07730 posée par M. Robert Navarro
Promotion de la mixité dès le plus jeune âge
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02264 posée par M. Robert Navarro
Impact des compteurs Linky sur la santé
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 22647 posée par M. Robert Navarro
Consommation de vin
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 17905 posée par M. Robert Navarro
Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux livraisons à soi-même des locaux accueillant des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16355 posée par M. Robert Navarro
Inquiétudes des acteurs de la répartition pharmaceutique
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 12523 posée par M. Robert Navarro
Allocation transitoire de solidarité
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 12238 posée par M. Robert Navarro
Représentation des retraités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12248 posée par M. Robert Navarro
Recherche spécifique aux cancers pédiatriques
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 12253 posée par M. Robert Navarro
Paiement par les maisons d'assistantes maternelles de la taxe d'habitation
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 12261 posée par M. Robert Navarro
Prise en compte du statut de travailleur handicapé dans le calcul de la retraite dans le privé
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence