Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

  1. Question n° 05936 posée par M. Robert Navarro

    Avenir de l'Institution nationale des invalides

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06404 posée par M. Robert Navarro

    Complémentaire santé des architectes

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06733 posée par M. Robert Navarro

    Collecte des médicaments inutilisés au profit des populations les plus défavorisées

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08855 posée par M. Robert Navarro

    Exclusion des questions relatives à la fin de vie des états généraux de la bioéthique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09495 posée par M. Robert Navarro

    Sous-effectifs inquiétants des enseignants de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09502 posée par M. Robert Navarro

    Modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09539 posée par M. Robert Navarro

    Accidents de la vie courante, cause nationale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09589 posée par M. Robert Navarro

    Aide aux personnes âgées en situation de dépendance

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09651 posée par M. Robert Navarro

    Revalorisation des retraites

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09868 posée par M. Robert Navarro

    Rente mutualiste du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible