Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 23770 posée par M. Gilbert Barbier

Recommandation de bonne pratique

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 22747 posée par M. Gilbert Barbier

Gynécologie médicale

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence
Question n° 22279 posée par M. Gilbert Barbier

Droits à la retraite des vétérinaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

16/06/2016
Pertinence
Question n° 22280 posée par M. Gilbert Barbier

Dispositions réglementaires et européennes en cas d'encéphalite spongiforme bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

16/06/2016
Pertinence
Question n° 20309 posée par M. Gilbert Barbier

Attribution du forfait cécité

La question est caduque

25/02/2016
Pertinence
Question n° 20160 posée par M. Gilbert Barbier

Situation des biologistes indépendants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/02/2016
Pertinence
Question n° 19785 posée par M. Gilbert Barbier

Cotation des actes de radiothérapie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/01/2016
Pertinence
Question n° 12885 posée par M. Gilbert Barbier

Exercice illégal de la médecine

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

07/08/2014
Pertinence
Question n° 12886 posée par M. Gilbert Barbier

Recommandation de bonne pratique

La question est caduque

07/08/2014
Pertinence
Question n° 05978 posée par M. Gilbert Barbier

Crèches et application de la circulaire relative à la prestation de service unique

Réponse du Ministère chargé de la famille

25/04/2013
Pertinence