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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 09170 posée par M. Robert Navarro
Situation de la Fédération des associations d'étude pour l'insertion sociale des personnes porteuses de trisomie 21
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09502 posée par M. Robert Navarro
Modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 06733 posée par M. Robert Navarro
Collecte des médicaments inutilisés au profit des populations les plus défavorisées
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence