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1643 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
1643 questions
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Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson
Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 24756 posée par M. Jean Louis Masson
Critères pris en compte pour l'agrément des assistantes maternelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24755 posée par M. Jean Louis Masson
Insuffisance du personnel dans les maisons de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24760 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22872 posée par M. André Vézinhet
Situation financière préoccupante du CHU de Montpellier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24982 posée par M. Georges Mouly
Prévention des infections nosocomiales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22387 posée par M. Guy Fischer
Avenir des maisons médicales de garde
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17367 posée par M. Jean Louis Masson
Accusations de fraudes liées à l'utilisation de la carte Vitale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09989 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Possibilité pour la fonction publique hospitalière de bénéficier des subventions accordées aux mutuelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19784 posée par M. Serge Lagauche
Lieu d'implantation de l'Institut national du cancer
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence